RèglementS

 
 

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Pour assurer le bon déroulement de nos opérations et
nous permettre de vous offrir la meilleure qualité de service,
veuillez prendre connaissance des règlements ci-desous

1. HEURES D’OUVERTURE

Comme l’horaire est sujet à changement, veuillez consulter l’horaire ci-dessous, dans le bas de la page.

2. ABONNEMENTS

a) Durée de l’abonnement : période de deux (2) ans (un (1) an pour les abonnements non-résidents et scolaires).

b) Coût : L’abonnement est gratuit pour les résident·e·s permanent·e·s de Coaticook, ainsi que pour les organismes à but non lucratif, les enseignant·e·s de la MRC de Coaticook, tous les élèves des écoles primaires (Sacré-Coeur, Gendreau, Mgr-Durand), secondaires (La Frontalière et Collège Rivier) et professionnel (CRIFA). Des frais s’appliquent pour les résident·e·s temporaires, les résident·e·s de la MRC de Coaticook, ainsi que les résident·e·s hors MRC (principalement les résident·e·s saisonnier·e·s ou possédant une maison secondaire).

c) Preuve d’adresse : lors de votre abonnement, vous devez fournir les preuves de votre identité (permis de conduire, carte d’assurance maladie, une carte étudiante ou une carte d’hôpital) et de votre adresse, soit votre permis de conduire, votre compte de taxe municipale, votre compte d’électricité, votre compte de téléphone, votre compte de carte de crédit, votre compte de câblodistributeur, votre relevé bancaire, votre correspondance récente en provenance des services gouvernementaux ou une carte étudiante de l’année scolaire en cours avec adresse.

d) Tarif familial : les tarifs de type familial réfèrent aux membres d’une famille demeurant à la même adresse.

3. ENFANTS MINEURS

Pour un premier abonnement, les enfants de moins de quatorze (14) ans doivent être accompagnés d’un parent ou d’un tuteur.

4. NOMBRES D’EMPRUNTS

Pour un premier abonnement, les enfants de moins de quatorze (14) ans doivent être accTous les documents de la bibliothèque peuvent être empruntés, à l’exception des livres de référence, des journaux, ainsi que les documents portant la mention «Consultation sur place».

Les individus abonnés de la bibliothèque peuvent emprunter un maximum de cinq (5) documents.

Cependant, en ce qui concerne les jeux, le nombre de prêts est limité à deux (2).

5. DURÉE DU PRÊT

Trois (3) semaines.

6. RETOUR

En dehors des heures d’ouverture, vous devez remettre vos documents dans un sac dans le dépôt de livres situé à l’arrière de la bibliothèque (accès au stationnement par la rue Cutting).

7. EFFETS PERSONNELS

Nous demandons aux usager·ère·s de laisser sacs, fourre-tout, valises d’affaires, etc., à l’endroit indiqué à cet effet. Dans le cas contraire, le personnel se réserve le droit de fouiller vos effets personnels à votre sortie.

8. GÉNÉRALITÉS

Il est interdit en tout temps de manger à la bibliothèque. Les breuvages sont autorisés dans les aires de lecture et sur les tables de travail, en autant qu’ils sont dans un contenant muni d’un couvercle Il est également interdit de fumer ou de vapoter dans nos locaux.

9. SILENCE

Nous demandons aux usager·ère·s de garder un niveau sonore acceptable de sorte de ne pas nuire aux activités des autres usager·ère·s.

10. SACS

Nous vous demandons de toujours apporter vos livres dans un sac. Il en est de même lorsque vous déposez vos documents dans la chute. Des sacs réutilisables sont habituellement en vente au comptoir de prêt.

11. CARTE D’ABONNÉ

a) Vous devez toujours avoir votre carte d’abonné·e avec vous pour un emprunt de volumes. Si vous ne l’avez pas, vous devrez céder votre tour aux abonné·e·s ayant leur carte.

b) Si vous perdez votre carte d’abonné·e, vous devez aviser le personnel de la bibliothèque le plus rapidement possible. Cependant, si quelqu’un d’autre empruntait des documents avec votre carte avant que vous ayez avisé le personnel de la bibliothèque, vous seriez responsable des documents empruntés. Par la suite, des frais de 1.00 $ vous seront demandés pour le remplacement de votre carte. Des coûts additionnels pourront s’ajouter pour les pertes subséquentes, s’il y a lieu.

c) La carte d’abonné·e reste en tout temps la propriété de la Bibliothèque de Coaticook inc. Même si elle se trouve en votre possession, vous n’avez pas le droit de l’altérer ou de la jeter.

d) Le personnel de la bibliothèque peut restreindre en tout temps les droits de votre carte d’abonné·e si vous ne respectez pas les règlements.

12. RESPONSABILITÉ

L’usager·ère·s est responsable des documents qu’il a empruntés, tant et aussi longtemps que les retours n’ont pas été effectués par le personnel.

13. RETARDS

L’amende pour les documents en retard est de 0.10 $ par jour de retard par document. Cependant, pour les documents en réservation ou les prêts entre bibliothèques (PEB), certaines particularités peuvent s’appliquer (voir points 18 et 34).

14. PROCÉDURE POUR LES DOCUMENTS EN RETARD

Si vous avez des documents en retard:

a) une semaine après la date de retour prévue pour vos documents, vous recevrez un 1er avis de retard — soit par téléphone ou par courrier.

b) si vous n’avez toujours pas rapporté les documents une semaine plus tard, vous recevrez un 2e avis de retard.

c) si vous n’avez toujours pas rapporté vos documents après ces deux (2) premiers avis, vous recevrez un 3e avis comprenant une facture égale au montant des documents non rapportés. À partir de ce moment, vous avez dix (10) jours pour remettre les documents ou payer la facture. À noter que l’amende pour un document en retard ne peut jamais dépasser plus de 90 % de la valeur du document.
Après ce délai, la négligence de rapporter ses documents est considérée comme un vol. Certaines mesures légales pourraient être prises en ce sens.

15. PRÊT, RETARD OU AMENDE

Au moment où vous avez un document en retard, aucun autre prêt ne vous sera accordé, tant et aussi longtemps que le document en retard ne sera pas remis ou renouvelé. La même situation se produit dans le cas d’une amende qui n’est pas payée. Si l’amende dépasse 5,00 $, aucun autre prêt ou renouvellement ne vous sera accordé, tant et aussi longtemps que l’amende ne sera pas payée.

16. PERTE DE DOCUMENTS

Si vous perdez un document, vous devrez avertir le plus tôt possible le personnel de la bibliothèque. Vous devrez alors payer un montant égal au coût initial du document, en plus d’un montant forfaitaire de 8.00$ pour le traitement et le catalogage du document en question, ou 2.00$ dans le cas d’un périodique.

P.-S. 1: Si vous retrouvez et rapportez les documents après votre paiement, nous vous rembourserons le montant payé, moins l’amende (frais de retards) que vous nous devrez.

P.-S. 2: Également, si vous obtenez la permission du personnel de la bibliothèque au préalable, nous accepterons le remplacement identique et neuf de l’exemplaire perdu en question à la place du paiement du document. À noter que dans ce cas, vous n’aurez pas à débourser le 8.00 $ exigé pour les frais administratifs.

17. BRIS DE DOCUMENTS, VANDALISME ET ÉLÉMENTS MANQUANTS

Un livre, un disque compact, un DVD,  ou un jeu, c’est fragile.

Votre devoir d’abonné·e est de rapporter les documents dans le même état qu’ils étaient au moment où vous les avez empruntés.

À noter: à chaque retour de documents, le personnel vérifie l’état de ceux-ci. Tous les bris sont signalés sur une fiche autocollante à la fin du document. Si le document est brisé et que ce bris n’est pas signalé à la dernière page, il est de votre devoir d’avertir le personnel le plus tôt possible. N’attendez pas votre prochaine visite à la bibliothèque, sinon le bris vous sera imputé et vous devrez payer l’amende reliée au bris en question. Exception faite pour un bris causé par l’usure normale. Veuillez noter que le personnel est en mesure de discerner un bris causé par l’usure d’un bris causé par accident ou par un geste intentionnel.

Pour votre information, un bris c’est:

  1. Écrire dans les documents.
  2. Plier, découper ou déchirer des pages.
  3. Exposer les documents à des sources d’humidité ou de chaleur extrêmes au risque d’altérer l’apparence du document (pages froissées, gondolées, brûlées, etc.)
  4. Salir les documents.
  5. Enlever ou briser les pochettes, les cotes; omettre de remettre les couvertures.

Si un document se brise tandis qu’il est en votre possession, n’essayez pas de le réparer vous-même. La bibliothèque est plus en mesure de faire les réparations qui s’imposent avec le matériel adéquat.

À noter qu’il est également considéré comme de la négligence d’omettre de remettre tous les éléments d’un document à support multiples ou les pièces d’un jeu.

Les amendes sont graduées selon trois (3) niveaux : mineurs, moyens et majeurs (ou irrécupérables).

Pour les bris mineurs (une page déchirée, pliée ou découpée, annotations à la mine, tranche salie, cerne d’eau ou une petite tache plus petite qu’un dix sous), une amende représentant 10% de la valeur du document sera imposée.

Pour les bris moyens (une ou deux pages salies par du jus, du café ou d’autres substances de couleur (encre comprise), une pochette enlevée ou déchirée ou un document nécessitant des travaux de réparation mineurs), une amende représentant 20% de la valeur du document sera imposée.

Dans ces deux cas, l’âge du document sera aussi pris en considération. Si le document a moins d’un an, l’amende sera de 100%; si le document a plus d’un an, mais moins de cinq ans, l’amende sera réduite de 50%; si le document a plus de cinq ans, l’amende sera réduite de 75%).

Dans le cas de bris majeurs ou d’un document irrécupérable (livre souillé, gondolé, brûlé ou dont la reliure n’est pas réparable ou nécessiterait l’envoi dans un service de reliure externe), l’usager·ère·s se verra facturer le coût de remplacement du livre plus des frais administratifs de 8$.

18. PÉNALITÉ – RESPONSABILITÉ

Au moment où vous rapportez vos documents, vous ne devez jamais les laisser sans surveillance. Vous devez les déposer à l’endroit indiqué pour les retours.

De même, ne laissez jamais vos documents près de la porte durant les heures de fermeture, ou encore, assurez-vous que vos documents ont bien libéré la trappe de la porte du dépôt de livres. Dans les deux cas, n’importe qui pourrait s’emparer des documents et nous n’aurions aucun moyen de retrouver les voleurs. Rappelez-vous que vous êtes responsables de vos emprunts tant que le retour n’est pas enregistré par le personnel.

Comme pénalité pour les cas cités plus haut, la bibliothèque se réserve le droit de demander une amende de 5.00 $, ainsi que le droit de suspendre votre abonnement.

19. PRÊT AUX ORGANISMES À BUT NON LUCRATIF ET AUX PROFESSEURS DES ÉCOLES DE LA MRC DE COATICOOK

Si vous faites partie d’un organisme de la MRC de Coaticook, il est possible de vous abonner gratuitement au nom de celui-ci. Cependant, vous devrez fournir une résolution de votre conseil d’administration ou de votre direction vous désignant comme son représentant. Pour ce type d’abonnement, le nombre limite de prêts est de vingt (20).

De même, si vous êtes professeur·e dans une école de la MRC Coaticook, il est possible de vous inscrire comme enseignant·e en nous présentant une carte d’employé·e en vigueur ou tout autre document attestant de votre statut d’employé·e. Les enseignant·e·s, résidant à Coaticook, qui pratiquent l’enseignement à distance depuis leur domicile, peuvent aussi se prévaloir de ce type d’abonnement. Pour ce type d’abonnement, le nombre limite de prêts est de vingt-cinq (25).

À noter que les autres règlements s’appliquent de la même façon qu’un abonnement régulier. Cependant, pour les OBNL ou les professeur·e·s des écoles de la MRC de Coaticook, les amendes applicables aux retards ne pourront dépasser 5.00 $.

N. B. Si vous êtes enseignant·e, mais que vous n’êtes pas employé·e d’une école de la MRC de Coaticook, ou que vous êtes un·e technicien·ne d’un service de garde, qui travaille en dehors de la MRC de Coaticook, vous pouvez prendre un abonnement payant (voir grille tarifaire en vigueur). Cependant, vous devez vous présenter avec une carte d’employé·e (valide) ou avec une lettre signée par la direction de votre établissement confirmant votre statut d’employé·e. Il est à noter que le/la détenteur·trice de ce type d’abonnement peut emprunter ou louer uniquement des documents en lien avec son travail.

20. PRÊT VACANCES ET BIBLIOMOBILE

Pour les abonné·e·s qui quittent la région lors de leurs vacances ou bénéficie du service de la bibliomobile, vous avez la possibilité d’emprunter vos documents pour une période de cinq (5) semaines. Pour le prêt vacances, vous devez mentionner au personnel de la bibliothèque, lors de votre emprunt, que vous désirez vous prévaloir d’un «prêt vacances».

21. RENOUVELLEMENT

Un prêt peut être renouvelé à deux occasions aux conditions suivantes:
a) en autant que personne d’autre n’ait demandé le document en question.
b) en autant que l’abonné·e ne déroge à aucun règlement mentionné dans le guide de l’usager·ère·s .
À l’échéance de la deuxième période de renouvellement, l’usager·ère devra remettre le document afin qu’il puisse retourner sur les rayons.
Le personnel se réserve le droit de refuser tout renouvellement si les circonstances l’obligent.

22. RENOUVELLEMENT À DISTANCE

Le renouvellement peut être effectué par téléphone sur les heures d’ouverture, si l’usager ne peut se rendre à la bibliothèque ou par l’entremise de son dossier d’abonné via Internet si son dossier est en règle.

Si l’usager possède un document qui a été réservé, ou encore un document dont le maximum de renouvellements a été atteint, l’usager·ère se verra dans l’obligation de rapporter le document en question.

23. RÉSERVATION

Si un document n’est pas disponible, un·e usager·ère peut en faire la réservation. Il suffit d’en faire la demande au comptoir du prêt ou par l’entremise de son dossier d’abonné via Internet. Au retour du document, le personnel se fera un plaisir de vous téléphoner pour vous en avertir. À partir de cet appel, vous avez un délai d’une (1) semaine pour venir emprunter le document à la bibliothèque. Dans le cas contraire, le document sera remis sur les rayons ou prêté au prochain abonné, et nous vous exigerons une amende de 0.50 $.

À noter que ce service est désormais également offert pour les documents disponibles sur les rayons. Cependant, cette réservation ne deviendra effective que lorsque l’usager·ère en aura reçu confirmation par le personnel de la bibliothèque.

Les abonnés ne pourront faire un maximum de dix (10) réservations.

24. SUGGESTION DE LIVRES

Si vous voulez que la bibliothèque acquière un titre en particulier, vous pouvez nous en faire part. En remplissant un formulaire au comptoir ou en soumettant la demande par l’entremise de votre dossier d’usager sur Internet. À ce moment, nous vous demandons de connaître tout au moins l’auteur, le titre et l’éditeur. Si c’est possible, et que la demande répond à la politique d’achat de la bibliothèque, nous nous ferons un plaisir de se procurer le document en question. La bibliothèque se réserve le droit de limiter à cinq (5) le nombre de titres pouvant être ainsi mensuellement suggérés.

25. ACHAT DE DOCUMENTS

À noter que la bibliothèque ne peut en aucun temps servir d’entremise entre la librairie et vous pour l’achat de documents. Cependant, nous pouvons vous aider en vous indiquant l’endroit où vous pouvez vous procurer les documents en question.

26. CATALOGUE EN LIGNE OU RECHERCHE PAR ORDINATEUR

Tous les documents de la bibliothèque sont répertoriés à l’ordinateur. Vous avez plusieurs possibilités pour les retrouver: par auteur, par titre, par sujet, etc. Le catalogue est facile d’accès: une section d’aide est disponible à tout moment lors de votre recherche. Elle vous explique les étapes à effectuer.

Si jamais vous voulez approfondir vos connaissances, faites-en part au personnel. Celui-ci vous indiquera les prochaines dates où vous pourrez assister à une initiation aux catalogues.

27. JEUX

Les jeux se prêtent de la même façon qu’un livre. Cependant, lors du retour, il est très important de bien vérifier à ce que vous rapportiez toutes les pièces. (Sur chaque jeu, une étiquette indique le nombre de pièces). Au cas où un·e usager·ère omettrait de remettre le jeu dans l’état où il l’avait emprunté, une amende en conséquence lui sera demandée (voir point 17). S’il y a lieu, la bibliothèque se réserve le droit de suspendre la carte d’abonné ou d’en restreindre les droits.

28. LIVRES NUMÉRIQUES

Pour une description détaillée des règles d’utilisation des livres numériques, prière de consulter le site de pretnumerique.ca.

29. PÉRIODIQUES

Si vous voulez avoir accès à un périodique datant d’une année antérieure à l’année courante, demandez à le/la préposé·e au prêt de vous indiquer l’endroit où il se trouve, si ledit document est encore disponible.

30. DISQUES COMPACTS ET DVD

Veuillez manipuler les disques avec soin. Pour ce faire, respectez les directives suivantes:

  1. Manipulez le disque par la tranche pour éviter les marques de doigts.
  2. Attention aux sources de chaleur.
  3. Remettez toujours les disques dans leur boîtier après usage.
  4. Aucun tissu ou produit ne doit être utilisé sur le disque.

Si jamais vous abîmez un disque, vous devrez rembourser son coût d’achat additionné à un montant forfaitaire pour le traitement et le catalogage du disque.

31. DOCUMENTS RÉSERVÉS AUX ADULTES

Les documents réservés aux adultes rangés sur la mezzanine peuvent être empruntés seulement par les abonnés de 18 ans et plus.

32. PRÊTS ENTRE BIBLIOTHÈQUES (PEB)

Si un livre n’est pas en collection, l’usager·ère peut le demander par prêt entre bibliothèques au comptoir de prêts ou via le catalogue en ligne. À noter que dans le cas d’une série, l’usager·ère ne pourra solliciter qu’un volume à la fois.

Le prêt est d’une durée de trois semaines, non-renouvelable, et se limite aux livres uniquement.

L’amende pour les prêts entre bibliothèques en retard est de 0.25 $ par jour de retard par document.

En ce qui concerne les bris ou le vandalisme; prière de vous référer au point 17 concernant les documents de la bibliothèque.

33. POSTE INTERNET


1. Coût: gratuit pour les abonnés de la bibliothèque et 3.00 $ / heure pour les non-abonnés (0.75 $ par tranches de quinze minutes). Le Wi-Fi est gratuit.

2. Réservation:
a) Vous devez réserver au comptoir ou par téléphone au 819 849-4013 poste 101. Les sessions seront offertes sur nos heures d’ouverture.

b) Si un utilisateur ne se présente pas à la session qu’il a réservé, il se verra facturer quand même les coûts de la session. De plus, si un utilisateur se présente avec un retard de 15 minutes ou plus à sa session, il se verra retirer son droit de priorité. Le personnel pourra alors accorder à un autre utilisateur le droit de naviguer sur Internet.

3. Consultation:
a) La navigation se limitera à la consultation Web. Afin de prévenir la propagation de virus ou de logiciels malveillants, les usager·ère·s sont fortement invités à ne pas ouvrir de documents provenant de courriels non sollicités.
b) Toute personne surprise à consulter des sites avec des contenus pornographiques ou violents se verra retirer immédiatement son droit de naviguer. Aucun remboursement ne sera accordé dans ce cas.
c) Pour accéder aux postes Internet, les enfants de moins de 14 ans doivent avoir l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur légal.

4. Intimidation : Toute personne surprise à intimider ou déranger les autres internautes pourrait se voir retirer son accès aux postes Internet.

5. Imprimantes: Pour l’impression de données, vous devez recevoir l’approbation du personnel au préalable. Ils vous feront savoir à ce moment les modalités et les coûts d’impression.

34. TÉLÉPHONES CELLULAIRES

Les communications à l’aide d’un téléphone mobile sont interdites dans la bibliothèque. Par respect pour les autres utilisateurs, nous vous demandons de baisser votre sonnerie ou de mettre votre appareil en mode vibration lorsque vous entrez à la bibliothèque. Si vous recevez un appel, nous vous prions de continuer votre conversation à l’extérieur.

35. ANIMAUX

Les animaux sont interdits dans la bibliothèque sauf dans le cas de chiens guide pour non-voyants ou d’animaux d’assistance pour personnes handicapées.

P.-S. Pour toute autre situation non mentionnée dans le présent document, vous devez communiquer avec le personnel de la bibliothèque le plus rapidement possible. Veuillez noter, également, que le personnel se réserve le droit d’amender ces règlements en tout temps.